La Cour municipale de la MRC de Mékinac s’agrandit
SAINT-TITE. Neuf des dix municipalités de la MRC des Chenaux se joignent à la Cour municipale commune de la MRC de Mékinac.
Seule la municipalité de Saint-Maurice a décidé de maintenir son lien avec la Cour municipale de Trois-Rivières. Ce qui veut dire que les constats d’infraction émis sur le territoire des municipalités de Batiscan, Champlain, Notre-Dame-du-Mont-Carmel, Saint-Luc-de-Vincennes, Saint-Narcisse, Saint-Stanislas, Sainte-Anne-de-la-Pérade, Saint-Prosper-de-Champlain et Sainte-Geneviève-de-Batiscan seront traités à la Cour municipale de Mékinac, située à Saint-Tite, à compter de ce jeudi 13 juin.
À noter que la municipalité de Notre-Dame-du-Mont-Carmel avait pour sa part une entente depuis 1995 avec la Cour municipale de Shawinigan contrairement aux autres municipalités de la MRC des Chenaux qui étaient toutes rattachées à la cour trifluvienne.
« Cette initiative permettra de centraliser les ressources, d’optimiser les procédures judiciaires, permettra de mieux répondre aux besoins des citoyens ainsi que d’offrir une justice accessible et de proximité », explique-t-on dans un communiqué.
Les municipalités bénéficieront de procédures judiciaires simplifiées et d’une gestion administrative centralisée, réduisant ainsi les délais de traitement des dossiers, le tout à moindre coût. De leur côté, les citoyens des neuf municipalités auront accès à une cour municipale plus proche, dans la Vallée-de-la-Batiscan, réduisant les déplacements et facilitant l’accès à la justice.
« Nous sommes ravis d’accueillir les neuf municipalités de la MRC des Chenaux au sein de notre Cour municipale commune. Cette intégration nous permettra non seulement d’optimiser nos ressources, mais aussi d’offrir aux citoyens une justice plus accessible et de proximité, tout en renforçant la stabilité et la continuité de nos services », a souligné Nathalie Groleau, directrice générale de la MRC de Mékinac. Notons que c’est le juge Sylvain Beauregard qui arbitre les causes présentées à la Cour municipale de la MRC de Mékinac.