Poursuites judiciaires contre une ferme : des citoyens en colère

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Par Audrey Leblanc
Poursuites judiciaires contre une ferme : des citoyens en colère

CHAMPLAIN. Les échanges ont été animés lundi soir lors de la séance du conseil municipal de Champlain. Une cinquantaine de citoyens étaient présents et voulaient obtenir des réponses à leurs questions en ce qui concerne le dossier des poursuites judiciaires entreprises par la Municipalité contre la Ferme Massicotte et fils inc.

Plusieurs citoyens ont exprimé leur colère et leur désaccord avec la Municipalité lors de la période de questions qui a duré près de deux heures. La tension était palpable dans la salle et le ton a monté à quelques reprises.

Rappelons que le litige repose sur l’interprétation d’un règlement municipal, lequel stipule qu’il faut faire une demande de permis pour élever des animaux à un endroit quand cela fait deux ans et plus que toute activité animale a cessé.

D’une part, la Municipalité prétend que l’entreprise agricole n’a pas le droit de garder des bovins à la bâtisse située au cœur du village, au 1061 de la rue Notre-Dame. Selon la Municipalité, les propriétaires auraient dû faire une demande de permis avant de déménager les animaux qui se trouvaient auparavant au 767, rue Notre-Dame.

Aux yeux de la Municipalité, il s’agit là d’un non-respect du règlement. Face au refus de l’entreprise de retirer ses bovins, la Municipalité a choisi d’entreprendre des poursuites judiciaires.

De son côté, la Ferme Massicotte soutient qu’elle n’avait pas à faire de demande de permis puisqu’elle détient des droits acquis pour y élever des animaux. L’entreprise défend son point en disant qu’elle n’a jamais cessé toute activité animale dans le bâtiment en question ; celui-ci servait notamment à y entreposer du fourrage et du fumier.

André et Louis Massicotte étaient présents à la séance du conseil municipal pour expliquer leur point de vue dans cette affaire et tenter de convaincre la Municipalité d’abandonner les poursuites judiciaires. «On est mieux de se parler que de s’accuser, a lancé d’entrée de jeu André Massicotte. Il n’est pas trop tard pour s’asseoir, se parler et se comprendre.»

Possible rencontre entre les deux parties

Même si les deux parties semblent bien campées sur leur position, elles ont dit qu’elles étaient ouvertes à l’idée de se rencontrer pour poursuivre la discussion. Pour le moment, il n’est pas question d’abandonner les procédures judiciaires du côté de la Municipalité. Le maire Guy Simon a été clair à cet effet.

Ce dernier demande plutôt aux propriétaires de la ferme de présenter au conseil municipal les projets à court terme (2-3 ans) de l’entreprise. «Je représente l’ensemble des citoyens», a-t-il rappelé, sous-entendant que tous ne partagent pas l’opinion des propriétaires de la ferme. Le maire a plutôt affirmé qu’il mettrait fin aux poursuites si les deux parties s’entendent sur un projet à court terme.

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Pierre Marchand
Pierre Marchand
4 années

Je suggère à l’un des parties d’amorcer une pétition d’appui du projet afin de connaître l’opinion des citoyens et cela à un coût moindre qu’un débat judiciaire.